• Aller au menu
  • Aller au contenu
  • Aller à la recherche

Mairie de Rubelles

  • Accueil
  • Mairie
    • Vos élus
    • Commissions
    • Conseils municipaux
    • Tribune libre
  • Démarches
    • Numéros utiles
    • Passeport / Carte grise
    • Recensement militaire
    • Cimetière
  • Vie locale
    • SCOLAIRE
    • Périscolaire
    • Assistantes maternelles et Micro-crèche
    • CCAS
    • Associations
    • Patrimoine
    • Réglement et voisinage
  • Travaux/Urbanisme
    • ZAC "Les Trois noyers"
    • Nouveau P.L.U
    • Ancien P.L.U
    • Enquête publique
  • Accueil >
  • Travaux/Urbanisme >
  • Ancien P.L.U >
  • Délibération du Conseil Municipal du 29 janvier 2015

Ancien P.L.U

Délibération du Conseil Municipal du 29 janvier 2015

Documents joints

  • Modification simplifiée, délibération 2015_08Télécharger
    18 mars 2015 - PDF - 145.1 ko
  • Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune - Concertation
  • Plan de Rubelles
  • *
  • Règlement Local de Publicité
  • *
  • ZAC "Les Trois noyers"
  • *
  • Nouveau P.L.U
  • *
  • Ancien P.L.U
    • Projet de révision du P.L.U. - Concertation suite à la réunion publique du 10 (...)
    • Délibération complémentaire
    • Plan d’aménagement et de développement durable
    • Réunion Publique du 05 février 2016 - Révision du PLU et du Règlement Local de (...)
    • Délibération du Conseil Municipal du 29 janvier 2015
    • Délibération du 27 juin 2013, révision du Plan Local d’Urbanisme
  • *
  • Enquête publique
Haut de page

2015-2021  — Mairie de Rubelles 27, rue de la Faïencerie - 77950 Rubelles - Tél : 01 60 68 24 49
Aide | Accessibilité | Plan du site | Contact | Mentions légales | Réalisation SeptièmeSenS | Suivre la vie du site RSS 2.0