Plan du site
Mairie
- REVISION DES LISTES ELECTORALES
- Elections législatives - 1er tour - 11/06/2017
- Election présidentielle du 23 avril 2017 - 1er tour
- CAMVS - Mon PLan Rénov’
- Mairie de Rubelles
- Vos élus
- Commissions
- Budget municipal
- Communauté d’agglomération
- Accès et plan
- Plan communal de sauvegarde
- Sécurité, police
- Population
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Conseils municipaux
- Conseil municipal - Jeudi 31 mai 2018
- Conseil municipal du 5 avril 2018
- Conseil municipal exceptionnel du 8 mars 2018
- Conseil municipal du 15 février 2018
- Conseil municipal du 19 décembre 2017
- Conseil municipal du 16 novembre 2017
- Conseil municipal du 5 octobre 2017
- Conseil municipal du 6 juillet 2017
- Conseil municipal du 30 juin 2017
- Conseil municipal du 1er juin 2017
- Conseil municipal du 10 avril 2017
- Conseil municipal du 27 février 2017
- Conseil municipal du 19 janvier 2017
- Conseil municipal du 8 décembre 2016
- Conseil municipal du 3 novembre 2016
- Conseil municipal du 15 septembre 2016
- Conseil municipal du 25 juillet 2016
- Conseil municipal du 4 juillet 2016
- Conseil municipal du 9 juin 2016
- Conseil municipal du 7 avril 2016
- Conseil municipal du 17 mars 2016
- Conseil Municipal du 4 février 2016
Démarches
- Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs
- Cartes nationales d’identités
- Numéros utiles
- Informations utiles
- Passeport / Carte grise
- Recensement militaire
- Service médical de Seine et Marne
- Travail, entraide, service à la personne
Vie locale
- SMITOM - publication environnement info n°175
- Vide-greniers de Rubelles 2018
- Cantine scolaire - Menus du 11 juin au 6 juillet 2018
- Cantine scolaire - Menu Fête de la musique jeudi 21 juin
- SMITOM-LOMBRIC : Diffusion publication environnement info n°174
- Sécurité - Opération Tranquilité Vacances
- Cantine scolaire - Menus pour la période du 14 mai au 8 juin 2018
- Grève des enseignants pour le 22 mai 2018
- Concert de l’Orchestre de Melun Val de Seine du 3 juin 2018
- SMITOM-LOMBRIC - Diffusion publication environnement info n°173 v1
- Journée Défense et Citoyenneté - majdc.fr
- SMITOM-LOMBRIC - Exercice pompiers 26/04
- Insee - Enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages
- INSCRIPTION SCOLAIRE - RENTREE 2018-2019
- INSEE - Enquête sur la mobilité des personnes
- Cantine scolaire - Menus scolaires du 16 avril au 11 mai 2018
- PANNEAUPOCKET
- CLIC RIVAGE - Informations du mois d’avril 2018
- SMITOM-LOMBRIC : Journée Portes Ouvertes du samedi 2 juin 2018
- Sport Passion 2018
- SMITOM - Info préalable à la mise en place du serivce Allo Encombrants
- Cantine scolaire - Menus scolaires du 19 mars au 13 avril 2018
- SMITOM - Calendrier de collecte 2018
- SMITOM - INFO
- Horaires d’ouverture au public de la mairie
- SMITOM LOMBRIC - Encombrants Rubelles
- INSEE - Enquête statistique sur le cadre de vie et la sécurité
- Département de Seine et Marne - Avis de travaux d’élagages
- Modification de l’accueil en préfecture des usagers
- Cerfa pour déclaration Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
- AIDE AU LOGEMENT - Prêt CADAL
- CANTINE SCOLAIRE - RESERVATION ET PAIEMENT EN LIGNE
- CCAS - Diffusion de nouveaux outils pour bien vieillir
- SECURITE - Permanence d’Accueil Personnalisé du Public
- ENEDIS A MES COTES
- Campagne de sensibilisation sur le risque présenté par la rage
- Elections législatives - 2ème tour - 18/06/2017
- Inscription en ligne circuits spéciaux scolaires
- Dispositifs d’aide aux propriétaires et aux copropriétaires
- Election présidentielle du 7 mai 2017 - 2ème tour
- SMITOM - Information
- Engagement en tant que sapeur pompier volontaire
- ELECTIONS
- 3ème forum santé Melun Val de Seine
- Ecoles
- Assistantes maternelles
- CCAS
- Associations
- Réglement et voisinage
- Collecte des déchets
- Foyer-Résidence "La Chesnaie"
- Bd Charles de Gaulle
- Trois Moulin Habitat
Travaux/Urbanisme
- Réunion publique travaux de voirie
- Elaboration du Scot - 2ème phase de concertation
- INFORMATION DE LA C.A.D.A.L
-
ZAC "Les Trois noyers"
- Approbation des cahiers des charges de cession de terrains collectifs et terrains à bâtir et leurs annexes
- Approbation du dossier de réalisation
- Approbation du Programme des équipements publics (PEP)
- ZAC DES TROIS NOYERS - Présentation du 9 mai 2015 aux Rubellois
- Présentation du Quartier des Trois Noyers
-
Pièces constitutives
- Délibération du Conseil municipal du 1er avril 2008
- Rapport de présentation - I Objet et justification de l’opération - A - Objet de l’opération
- Rapport de présentation - I Objet et justification de l’opération - B - Justification de l’opération
- Rapport de présentation - II – Description de l’état du site et de son environnement - A – État initial du site
- Rapport de présentation - II - Description de l’état du site et de son environnement - B - L’environnement de la zone concernée
- Rapport de présentation - III Programme de construction et de justification du projet
- Plan de situation au 1/25000 ème
- Plan de délimitation au 1/1500 ème
- Programme prévisionnel au 1/1500 ème
- Etude d’impact
- Régime au regard de la taxe locale d’équipement et mode réalisation choisi
- Délibération de 2011_02
- Délibération 2011_18
- Plan local d’urbanisme
- Révision du P.L.U
- Enquête publique
- Règlement Local de Publicité
Actualités
- REUNION PUBLIQUE - REVISION DU P.L.U.
- La Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine pilote la démarche d’élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT)
- CONSEIL DEPARTEMENTAL - ARRETE PERMANENT
- INFORMATION NOUVELLE CONCERNANT LES PASSEPORTS
- COMMUNIQUÉ DE PRESSE DE L’AGENCE NATIONALE DES FREQUENCES (ANFR)
- AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE
- Passages des encombrants
- Information relative au SMITOM : le ramassage...
- Conseil Municipal
- Conseil Municipal du 04 février 2016
- Opération de sensibilisation : "Comment réagir en cas d’attaque terroriste ?"
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