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Conseils municipaux
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- Conseil Municipal du 4 février 2016
Démarches
- Attestation d’accueil
- Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs
- Cartes nationales d’identités
- Numéros utiles
- Informations utiles
- Passeport / Carte grise
- Recensement militaire
- Service médical de Seine et Marne
- Travail, entraide, service à la personne
Vie locale
- Véligo location arrive à Rubelles pour la rentrée 2019
- Marché de noël 2019 de Rubelles
- Mélibus ligne T nouvelle ligne de bus pour Rubelles
- Accueil périscolaire pendant les vacances scolaires
- Demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
- Mission Emploi-Insertion Melun Val de Seine
- SMITOM - publication environnement info n°191 à 193
- Menus de la cantine pour la période scolaire du 02/09/2019 au 20/10/2019
- SMITOM - Publication Environnement et Biosphère n°29
- Police Nationale : message à l’attention du public pour lutter contre les vols par ruse
- Réglementation applicable aux trottinettes électriques
- Bulletin municipale de juillet 2019
- SMITOM-LOMBRIC Déchets
- Participation citoyenne - sécurité commune
- Recensement citoyen
- Saison culturelle 2019-2020 : ouverture de la billetterie dès le 1er juillet
- Plan de paysage Val d’Ancoeur
- REU - correction état civil
- Action protection de l’environnement
- Action sociale - recherche d’accompagnateur
- Inscription scolaire pour l’année 2019-2020
- DGFIP - Campagne d’information à destination des administrés concernant la déclaration 2019 des revenus 2018
- Information sur les fournisseurs d’électricité
- Boîtes à livres
- Vigilance personnes âgées
- Motion contre le projet de construction d’une prison aux Hautes Bornes
- Liste des professions médicales du cabinet médical Saint Nicolas
- INFORMATION DE LA C.A.D.A.L
- SMITOM-LOMBRIC calendriers jours fériés 2019
- Voeux de Rubelles 2019
- Campagne « Zéro pesticide » pour les particuliers
- Information RTE
- Gilet jaune - Grand débat national - cahier de doléances
- SMITOM-LOMBRIC - Information relative au service de collecte des déchets verts
- Précisions sur le changement de nom d’ERDF en ENEDIS
- Alerte vigilance - Calendrier de collecte des déchets ménagers
- Message de prévention de la Police Nationale
- Hébergements - Melun Val de Seine Tourisme
- Mon Agglo, Ma Santé
- LAPOSTE RELAIS CARREFOUR MARKET DE RUBELLES
- Sécurité - Opération Tranquilité Vacances
- Journée Défense et Citoyenneté - majdc.fr
- PANNEAUPOCKET
- SMITOM - Info préalable à la mise en place du serivce Allo Encombrants
- Horaires d’ouverture au public de la mairie
- Modification de l’accueil en préfecture des usagers
- Cerfa pour déclaration Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
- AIDE AU LOGEMENT - Prêt CADAL
- CANTINE SCOLAIRE - RESERVATION ET PAIEMENT EN LIGNE
- CCAS - Diffusion de nouveaux outils pour bien vieillir
- SECURITE - Permanence d’Accueil Personnalisé du Public
- ENEDIS A MES COTES
- Campagne de sensibilisation sur le risque présenté par la rage
- Dispositifs d’aide aux propriétaires et aux copropriétaires
- SMITOM - Information
- Engagement en tant que sapeur pompier volontaire
- SCOLAIRE
- Assistantes maternelles
- CCAS
- Associations
- Réglement et voisinage
- Foyer-Résidence "La Chesnaie"
- Bd Charles de Gaulle
- Trois Moulin Habitat
Travaux/Urbanisme
- Grands chantiers estivaux pour renforcer la sécurité sur plusieurs routes départementales
- Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune - Concertation
- Elaboration du Scot - 2ème phase de concertation
-
ZAC "Les Trois noyers"
- Approbation des cahiers des charges de cession de terrains collectifs et terrains à bâtir et leurs annexes
- Approbation du dossier de réalisation
- Approbation du Programme des équipements publics (PEP)
- ZAC DES TROIS NOYERS - Présentation du 9 mai 2015 aux Rubellois
- Présentation du Quartier des Trois Noyers
-
Pièces constitutives
- Délibération du Conseil municipal du 1er avril 2008
- Rapport de présentation - I Objet et justification de l’opération - A - Objet de l’opération
- Rapport de présentation - I Objet et justification de l’opération - B - Justification de l’opération
- Rapport de présentation - II – Description de l’état du site et de son environnement - A – État initial du site
- Rapport de présentation - II - Description de l’état du site et de son environnement - B - L’environnement de la zone concernée
- Rapport de présentation - III Programme de construction et de justification du projet
- Plan de situation au 1/25000 ème
- Plan de délimitation au 1/1500 ème
- Programme prévisionnel au 1/1500 ème
- Etude d’impact
- Régime au regard de la taxe locale d’équipement et mode réalisation choisi
- Délibération de 2011_02
- Délibération 2011_18
- Plan local d’urbanisme
-
Révision du P.L.U
- Projet de révision du P.L.U. - Concertation suite à la réunion publique du 10 mai 2019
- Délibération complémentaire
- Plan d’aménagement et de développement durable
- Réunion Publique du 05 février 2016 - Révision du PLU et du Règlement Local de Publicité
- Délibération du Conseil Municipal du 29 janvier 2015
- Délibération du 27 juin 2013, révision du Plan Local d’Urbanisme
- Enquête publique
- Règlement Local de Publicité
Actualités
- REUNION PUBLIQUE - REVISION DU P.L.U.
- La Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine pilote la démarche d’élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT)
- CONSEIL DEPARTEMENTAL - ARRETE PERMANENT
- INFORMATION NOUVELLE CONCERNANT LES PASSEPORTS
- COMMUNIQUÉ DE PRESSE DE L’AGENCE NATIONALE DES FREQUENCES (ANFR)
- AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE
- Conseil Municipal
- Conseil Municipal du 04 février 2016
- Opération de sensibilisation : "Comment réagir en cas d’attaque terroriste ?"
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