Mairie

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  • Conseil municipal du 8 décembre 2016
  • Conseil municipal du 3 novembre 2016
  • Conseil municipal du 15 septembre 2016
  • Conseil municipal du 25 juillet 2016
  • Conseil municipal du 4 juillet 2016
  • Conseil municipal du 9 juin 2016
  • Conseil municipal du 7 avril 2016
  • Conseil municipal du 17 mars 2016
  • Conseil Municipal du 4 février 2016

Démarches

• Attestation d’accueil
• Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs
• Cartes nationales d’identités
• Numéros utiles
• Informations utiles
• Passeport / Carte grise
• Recensement militaire
• Service médical de Seine et Marne
• Travail, entraide, service à la personne

Vie locale

• Actualités SMITOM LOMBRIC COVID19
• Service minimum d’accueil des enfants des personnels soignants
• Facturation cantine scolaire
• Dossier d’inscription scolaire 2020-2021
• CORONAVIRUS - Mesures de précaution
• Adaptation du service du SMITOM LOMBRIC par rapport au COVID19
• Suspension de l’activité de la mairie
• Police Nationale information : Dispositifs de prise en charge à distance des victimes
• Information SMITOM LOMBRIC
• Fermeture du groupe scolaire Claudine Fabrici
• Motion contre le projet de construction d’une prison aux Hautes Bornes
• Dépistage organisé du cancer colorectal
• SMITOM - publication environnement info n°196
• Municipales 2020 - Etat des candidats et des listes candidates
• Service-public.fr
• Informations relatives aux comportements à adopter concernant le Coronavirus
• Archives départementales - Les prochains rendez-vous aux Archives
• Menus du restaurant scolaire pour la période du 24/02/2020 au 03/04/2020
• Flash infos février 2020
• Accueil de loisirs extra-scolaire pendant les vacances scolaires
• Journée portes ouvertes SMITOM-LOMBRIC
• Micro-Folie prend ses quartiers à Melun Val de Seine
• Dictée nationale du Rotary le 14 Mars à Melun
• Appel à projets « Et toi, tu fais quoi pour le climat ? »
• Boîtes à livres
• RAPPEL INSCRIPTION ELECTORALE
• Magazine de Rubelles
• Réunion publique "Prévention" organisée par le Commissariat de Melun
• Qualité de l’eau à Rubelles
• Magazine Mon Agglo Melun Val de Seine
• Police Nationale : Information relative à la CONCILIATION DE JUSTICE
• Information ENEDIS sur le compteur Linky
• Police Nationale - Vigilance
• INFORMATION DE LA C.A.D.A.L
• Elections municipales 2020
• Infos 2019 : Certificat d’immatriculation
• Campagne de sensibilisation à destination des personnes âgées sur le vol par ruse ou vol fausse qualité
• Actualité CPAM 77
• Flash infos novembre 2019
• ALLO ENCOMBRANTS
• Police nationale - sensibilisation aux risques de vols à la roulotte à proximité des cimetières
• Résultats des élections du Conseil Municipal des Enfants - Année scolaire 2019-2020
• Véligo location arrive à Rubelles pour la rentrée 2019
• Mélibus ligne T nouvelle ligne de bus pour Rubelles
• Demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
• Mission Emploi-Insertion Melun Val de Seine
• SMITOM - Publication Environnement et Biosphère n°29
• Police Nationale : message à l’attention du public pour lutter contre les vols par ruse
• Réglementation applicable aux trottinettes électriques
• Bulletin municipal de juillet 2019
• SMITOM-LOMBRIC Déchets
• Participation citoyenne - sécurité commune
• Recensement citoyen
• Saison culturelle 2019-2020 : ouverture de la billetterie dès le 1er juillet
• Plan de paysage Val d’Ancoeur
• REU - correction état civil
• Inscription scolaire pour l’année 2019-2020
• DGFIP - Campagne d’information à destination des administrés concernant la déclaration 2019 des revenus 2018
• Information sur les fournisseurs d’électricité
• Vigilance personnes âgées
• Liste des professions médicales du cabinet médical Saint Nicolas
• SMITOM-LOMBRIC calendriers jours fériés 2019
• Voeux de Rubelles 2019
• Campagne « Zéro pesticide » pour les particuliers
• Gilet jaune - Grand débat national - cahier de doléances
• SMITOM-LOMBRIC - Information relative au service de collecte des déchets verts
• Précisions sur le changement de nom d’ERDF en ENEDIS
• Alerte vigilance - Calendrier de collecte des déchets ménagers
• Message de prévention de la Police Nationale
• Hébergements - Melun Val de Seine Tourisme
• Mon Agglo, Ma Santé
• LAPOSTE RELAIS CARREFOUR MARKET DE RUBELLES
• Sécurité - Opération Tranquilité Vacances
• Journée Défense et Citoyenneté - majdc.fr
• PANNEAUPOCKET
• SMITOM - Info préalable à la mise en place du serivce Allo Encombrants
• Horaires d’ouverture au public de la mairie
• Modification de l’accueil en préfecture des usagers
• Cerfa pour déclaration Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
• AIDE AU LOGEMENT - Prêt CADAL
• CANTINE SCOLAIRE - RESERVATION ET PAIEMENT EN LIGNE
• CCAS - Diffusion de nouveaux outils pour bien vieillir
• SECURITE - Permanence d’Accueil Personnalisé du Public
• ENEDIS A MES COTES
• Campagne de sensibilisation sur le risque présenté par la rage
• Dispositifs d’aide aux propriétaires et aux copropriétaires
• SMITOM - Information
• Engagement en tant que sapeur pompier volontaire
• SCOLAIRE
• Assistantes maternelles
• CCAS
• Associations
• Réglement et voisinage
• Foyer-Résidence "La Chesnaie"
• Bd Charles de Gaulle
• Trois Moulin Habitat

• Patrimoine
  • Commune de Rubelles
  • La faïence de Rubelles
  • Les trois moulins
  • Les estampilles des faïences

Travaux/Urbanisme

• Travaux ZAE ST Nicolas
• Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune - Concertation
• Plan de Rubelles
• Elaboration du Scot - 2ème phase de concertation

• ZAC "Les Trois noyers"
  • Approbation des cahiers des charges de cession de terrains collectifs et terrains à bâtir et leurs annexes
  • Approbation du dossier de réalisation
  • Approbation du Programme des équipements publics (PEP)
  • ZAC DES TROIS NOYERS - Présentation du 9 mai 2015 aux Rubellois
  • Présentation du Quartier des Trois Noyers
  • Pièces constitutives
    • Délibération du Conseil municipal du 1er avril 2008
    • Rapport de présentation - I Objet et justification de l’opération - A - Objet de l’opération
    • Rapport de présentation - I Objet et justification de l’opération - B - Justification de l’opération
    • Rapport de présentation - II – Description de l’état du site et de son environnement - A – État initial du site
    • Rapport de présentation - II - Description de l’état du site et de son environnement - B - L’environnement de la zone concernée
    • Rapport de présentation - III Programme de construction et de justification du projet
    • Plan de situation au 1/25000 ème
    • Plan de délimitation au 1/1500 ème
    • Programme prévisionnel au 1/1500 ème
    • Etude d’impact
    • Régime au regard de la taxe locale d’équipement et mode réalisation choisi
    • Délibération de 2011_02
    • Délibération 2011_18
• Plan local d’urbanisme
  • Modification simplifiée du P.L.U.
  • Plan local d’urbanisme approuvé le 25 avril 2013
• Révision du P.L.U
  • Projet de révision du P.L.U. - Concertation suite à la réunion publique du 10 mai 2019
  • Délibération complémentaire
  • Plan d’aménagement et de développement durable
  • Réunion Publique du 05 février 2016 - Révision du PLU et du Règlement Local de Publicité
  • Délibération du Conseil Municipal du 29 janvier 2015
  • Délibération du 27 juin 2013, révision du Plan Local d’Urbanisme
• Enquête publique
  • Enquête publique - Projet PLU 2019
• Approbation du PLU
  • Dossiers d’approbation du PLU
• Règlement Local de Publicité
  • Délibération prescrivant la révison du règlement local de publicité
  • Porter à connaissance de la préfecture

Actualités

• REUNION PUBLIQUE - REVISION DU P.L.U.
• La Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine pilote la démarche d’élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT)
• CONSEIL DEPARTEMENTAL - ARRETE PERMANENT
• INFORMATION NOUVELLE CONCERNANT LES PASSEPORTS
• COMMUNIQUÉ DE PRESSE DE L’AGENCE NATIONALE DES FREQUENCES (ANFR)
• AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE
• Conseil Municipal
• Conseil Municipal du 04 février 2016
• Opération de sensibilisation : "Comment réagir en cas d’attaque terroriste ?"