Mairie

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  • Conseil municipal - Mardi 17 juillet 2018
  • Conseil municipal - Jeudi 31 mai 2018
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  • Conseil municipal du 1er juin 2017
  • Conseil municipal du 10 avril 2017
  • Conseil municipal du 27 février 2017
  • Conseil municipal du 19 janvier 2017
  • Conseil municipal du 8 décembre 2016
  • Conseil municipal du 3 novembre 2016
  • Conseil municipal du 15 septembre 2016
  • Conseil municipal du 25 juillet 2016
  • Conseil municipal du 4 juillet 2016
  • Conseil municipal du 9 juin 2016
  • Conseil municipal du 7 avril 2016
  • Conseil municipal du 17 mars 2016
  • Conseil Municipal du 4 février 2016
• Tribune libre

Démarches

• Attestation d’accueil
• Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs
• Cartes nationales d’identités
• Numéros utiles
• Informations utiles
• Passeport / Carte grise
• Recensement militaire
• Service médical de Seine et Marne
• Travail, entraide, service à la personne

• Cimetière
  • Cimetière de Rubelles - Documents adminsitratifs

Vie locale

• ATTENTION - VIGILANCE INTRUSION
• Département de Seine et Marne, nouveau magazine
• Menus de la cantine scolaire de Rubelles pour la période du 1er mars 2021 au 16 avril 2021
• Rentrée scolaire 2021-2022
• Accueil de loisirs durant les vacances scolaires de février 2021
• Coronavirus - Evolution sur le port du masque à l’école
• CAMVS - Information sur le Festival de l’Amour
• CCAS - Information du Ministère des solidarités et de la santé relative aux points conseil budget
• Covid19 - Infos Couvre feu
• Maison de la Faïence de Rubelles - Info OTMVS
• Préfecture de Seine et Marne - Prolongation du port du masque jusqu’au 28 février 2021 inclus
• Forum de l’emploi et de la formation - 9 et 10 mars 2021
• Insee - Enquête statistique sur les ressources et conditions de vie des ménages 2021
• Informations sécuritaires de la Police Nationale sur la circonscription d’Agglomération de Police de Melun Val de Seine
• Abandon du projet de la prison à Rubelles
• Imagine R- Aide complémentaire du Département de Seine et Marne
• Vaccination Covid19 des personnes âgées de 75 ans et plus
• Motion contre le projet de construction d’une prison aux Hautes Bornes
• Restaurant scolaire - Mesures sanitaires suite à l’allocution du 1er Minsitre le 14 janvier 2021
• Flash infos de janvier/février 2021
• Vœux numériques du Maire 2021
• Vaccination Covid-19 des professionnels de santé de Seine-et-Marne
• Infos Communauté d’agglomération de Melun Val de Seine
• Restaurant scolaire - Mesures sanitaires
• Information Préfecture de Seine et Marne - Coronavirus
• INFORMATION DE LA C.A.D.A.L
• Concours des maisons illuminées 2020
• Information SMITOM LOMBRIC
• Information SMITOM LOMBRIC - Réouverture de la Recyclerie du Lombric
• Vidéo du spectacle des Lavandières à Rubelles
• Police de la sécurité au quotidien - Enquête
• Information Police Nationale
• Cimetière de Rubelles
• Documentation sur les mesures d’urgence à destination des entreprises
• Protection de l’environnement à Rubelles
• Infos SMITOM-LOMBRIC
• Préfecture de Seine et Marne - Infos Coronavirus confinement
• Rubelles Magazine n°13
• Flash infos septembre-octobre 2020
• SMITOM - publication environnement info n°205
• SMITOM-LOMBRIC Allo encombrants
• Préfecture de Seine et Marne - Infos COVID19
• CAMVS - Communication sur les tarifs pratiqués dans les écoles de musique
• Information rentrée scolaire
• Information garderie
• Préfecture de Seine-et-Marne - Port du masque obligatoire
• RESTAURANT SCOLAIRE 2020-2021
• Sécurité - Rappel aux rubellois
• Conditions de détention d’un chien susceptible d’être dangereux
• Trésorerie Melun Val de Seine - fiche de contact, dépliant paiement de proximité et flyers débitants de tabacs
• Flash infos juillet-aout 2020
• Information Police nationale sécurité estivale
• Communiqué sur la Complémentaire santé solidaire
• Masques de l’agglomération de Melun Val de Seine à récupérer en Mairie
• Information 2 groupe scolaire Claudine Fabrici
• Information 1 groupe scolaire Claudine Fabrici
• SMITOM-LOMBRIC Campagne de communication Covid-19 : Stop aux incivilités !
• Dossier d’inscription scolaire 2020-2021
• Distribution des masques aux rubellois
• Réouverture sous conditions du groupe scolaire Claudine Fabrici de Rubelles
• Réouverture sous conditions du service administratif de la mairie à partir du 11 mai 2020
• DDFIP DE Seine et Marne - Campagne déclarative 2020 de l’impôt sur les revenus de 2019
• Smitom-Lombric - Coronavirus / Gestion des déchets
• Ecole - Ouverture d’une classe élémentaire supplémentaire lors de la rentrée scolaire 2020-2021
• Magazine Mon Agglo Melun Val de Seine
• Actualités SMITOM LOMBRIC COVID19
• Caf - Ouverture d’un centre de loisirs virtuel sur mon enfant.fr
• Facturation cantine scolaire
• CORONAVIRUS - Mesures de précaution
• Police Nationale information : Dispositifs de prise en charge à distance des victimes
• Information SMITOM LOMBRIC
• Dépistage organisé du cancer colorectal
• Municipales 2020 - Etat des candidats et des listes candidates
• Service-public.fr
• Informations relatives aux comportements à adopter concernant le Coronavirus
• Archives départementales - Les prochains rendez-vous aux Archives
• Menus du restaurant scolaire pour la période du 24/02/2020 au 03/04/2020
• Flash infos février 2020
• Accueil de loisirs extra-scolaire pendant les vacances scolaires
• Micro-Folie prend ses quartiers à Melun Val de Seine
• Boîtes à livres
• Magazine de Rubelles
• Réunion publique "Prévention" organisée par le Commissariat de Melun
• Qualité de l’eau à Rubelles
• Police Nationale : Information relative à la CONCILIATION DE JUSTICE
• Information ENEDIS sur le compteur Linky
• Police Nationale - Vigilance
• Elections municipales 2020
• Infos 2019 : Certificat d’immatriculation
• Campagne de sensibilisation à destination des personnes âgées sur le vol par ruse ou vol fausse qualité
• Actualité CPAM 77
• Flash infos novembre 2019
• ALLO ENCOMBRANTS
• Police nationale - sensibilisation aux risques de vols à la roulotte à proximité des cimetières
• Véligo location arrive à Rubelles pour la rentrée 2019
• Mélibus ligne T nouvelle ligne de bus pour Rubelles
• Demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
• Mission Emploi-Insertion Melun Val de Seine
• Police Nationale : message à l’attention du public pour lutter contre les vols par ruse
• Réglementation applicable aux trottinettes électriques
• Bulletin municipal de juillet 2019
• SMITOM-LOMBRIC Déchets
• Participation citoyenne - sécurité commune
• Recensement citoyen
• Plan de paysage Val d’Ancoeur
• REU - correction état civil
• Vigilance personnes âgées
• Liste des professions médicales du cabinet médical Saint Nicolas
• Campagne « Zéro pesticide » pour les particuliers
• Précisions sur le changement de nom d’ERDF en ENEDIS
• Alerte vigilance - Calendrier de collecte des déchets ménagers
• Message de prévention de la Police Nationale
• Hébergements - Melun Val de Seine Tourisme
• LAPOSTE RELAIS CARREFOUR MARKET DE RUBELLES
• Sécurité - Opération Tranquilité Vacances
• Journée Défense et Citoyenneté - majdc.fr
• PANNEAUPOCKET
• SMITOM - Info préalable à la mise en place du serivce Allo Encombrants
• Horaires d’ouverture au public de la mairie
• Modification de l’accueil en préfecture des usagers
• Cerfa pour déclaration Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
• CCAS - Diffusion de nouveaux outils pour bien vieillir
• SECURITE - Permanence d’Accueil Personnalisé du Public
• ENEDIS A MES COTES
• SMITOM - Information
• Engagement en tant que sapeur pompier volontaire
• SCOLAIRE
• Assistantes maternelles et Micro-crèche
• CCAS
• Associations
• Réglement et voisinage
• Foyer-Résidence "La Chesnaie"
• Bd Charles de Gaulle
• Trois Moulin Habitat

• Patrimoine
  • Commune de Rubelles
  • La faïence de Rubelles
  • Les trois moulins
  • Les estampilles des faïences

Travaux/Urbanisme

• Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune - Concertation
• Plan de Rubelles

• ZAC "Les Trois noyers"
  • Approbation des cahiers des charges de cession de terrains collectifs et terrains à bâtir et leurs annexes
  • Approbation du dossier de réalisation
  • Approbation du Programme des équipements publics (PEP)
  • ZAC DES TROIS NOYERS - Présentation du 9 mai 2015 aux Rubellois
  • Présentation du Quartier des Trois Noyers
  • Pièces constitutives
    • Délibération du Conseil municipal du 1er avril 2008
    • Rapport de présentation - I Objet et justification de l’opération - A - Objet de l’opération
    • Rapport de présentation - I Objet et justification de l’opération - B - Justification de l’opération
    • Rapport de présentation - II – Description de l’état du site et de son environnement - A – État initial du site
    • Rapport de présentation - II - Description de l’état du site et de son environnement - B - L’environnement de la zone concernée
    • Rapport de présentation - III Programme de construction et de justification du projet
    • Plan de situation au 1/25000 ème
    • Plan de délimitation au 1/1500 ème
    • Programme prévisionnel au 1/1500 ème
    • Etude d’impact
    • Régime au regard de la taxe locale d’équipement et mode réalisation choisi
    • Délibération de 2011_02
    • Délibération 2011_18
• Plan local d’urbanisme
  • Révision du PLU 30012020
  • Dossiers d’approbation du PLU au 30/01/2020
  • Modification simplifiée du P.L.U.
  • Plan local d’urbanisme approuvé le 25 avril 2013
• Révision du P.L.U
  • Projet de révision du P.L.U. - Concertation suite à la réunion publique du 10 mai 2019
  • Délibération complémentaire
  • Plan d’aménagement et de développement durable
  • Réunion Publique du 05 février 2016 - Révision du PLU et du Règlement Local de Publicité
  • Délibération du Conseil Municipal du 29 janvier 2015
  • Délibération du 27 juin 2013, révision du Plan Local d’Urbanisme
• Enquête publique
  • Enquête publique - Projet PLU 2019
• Règlement Local de Publicité
  • Délibération prescrivant la révison du règlement local de publicité
  • Porter à connaissance de la préfecture

Actualités

• REUNION PUBLIQUE - REVISION DU P.L.U.
• CONSEIL DEPARTEMENTAL - ARRETE PERMANENT
• INFORMATION NOUVELLE CONCERNANT LES PASSEPORTS
• COMMUNIQUÉ DE PRESSE DE L’AGENCE NATIONALE DES FREQUENCES (ANFR)
• AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE
• Conseil Municipal
• Conseil Municipal du 04 février 2016
• Opération de sensibilisation : "Comment réagir en cas d’attaque terroriste ?"