Mairie

• REVISION DES LISTES ELECTORALES
• Elections législatives - 1er tour - 11/06/2017
• Election présidentielle du 23 avril 2017 - 1er tour
• CAMVS - Mon PLan Rénov’
• Mairie de Rubelles
• Vos élus
• Commissions
• Budget municipal
• Communauté d’agglomération
• Accès et plan
• Plan communal de sauvegarde
• Sécurité, police
• Population

• Conseils municipaux
  • Conseil municipal du 13 décembre 2018
  • Conseil municipal du 5 novembre 2018
  • Conseil municipal du 20 septembre 2018
  • Conseil municipal - Mardi 17 juillet 2018
  • Conseil municipal - Jeudi 31 mai 2018
  • Conseil municipal du 5 avril 2018
  • Conseil municipal exceptionnel du 8 mars 2018
  • Conseil municipal du 15 février 2018
  • Conseil municipal du 19 décembre 2017
  • Conseil municipal du 16 novembre 2017
  • Conseil municipal du 5 octobre 2017
  • Conseil municipal du 6 juillet 2017
  • Conseil municipal du 30 juin 2017
  • Conseil municipal du 1er juin 2017
  • Conseil municipal du 10 avril 2017
  • Conseil municipal du 27 février 2017
  • Conseil municipal du 19 janvier 2017
  • Conseil municipal du 8 décembre 2016
  • Conseil municipal du 3 novembre 2016
  • Conseil municipal du 15 septembre 2016
  • Conseil municipal du 25 juillet 2016
  • Conseil municipal du 4 juillet 2016
  • Conseil municipal du 9 juin 2016
  • Conseil municipal du 7 avril 2016
  • Conseil municipal du 17 mars 2016
  • Conseil Municipal du 4 février 2016

Démarches

• Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs
• Cartes nationales d’identités
• Numéros utiles
• Informations utiles
• Passeport / Carte grise
• Recensement militaire
• Service médical de Seine et Marne
• Travail, entraide, service à la personne

Vie locale

• Gilet jaune - cahier de doléances
• Motion contre le projet de construction d’une prison aux Hautes Bornes
• Demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
• Action du Conseil municipal des enfants
• INSCRIPTION SCOLAIRE - RENTREE 2018-2019
• Maisons illuminées 2018
• Forum de l’Emploi et de la Formation Melun Val de Seine
• SMITOM-LOMBRIC - Information relative au service de collecte des déchets verts
• Précisions sur le changement de nom d’ERDF en ENEDIS
• Campagne 2018-2019 de vaccination contre la grippe
• Office de Tourisme Melun Val de Seine - communiqué de Presse des animations de décembre 2018
• SMITOM - publication environnement info n°180
• Menus Groupe Scolaire RUBELLES du 05/10/2018 au 21/12/2018
• Alerte vigilance - Calendrier de collecte des déchets ménagers
• INSEE - ENQUETE CONDITIONS DE TRAVAIL
• CAMVS - Lancement du défi Familles à énergie positive
• Message de prévention de la Police Nationale
• Hébergements - Melun Val de Seine Tourisme
• Mon Agglo, Ma Santé
• Rentrée scolaire 2018-2019
• LAPOSTE RELAIS CARREFOUR MARKET DE RUBELLES
• Sécheresse - Arrêté préfectoral de restriction
• Election de la chambre d’agriculture région d’Ile-de-France
• CAMVS - Ouverture de la billetterie en ligne pour la saison culturelle 2018-2019
• Sécurité - Opération Tranquilité Vacances
• Journée Défense et Citoyenneté - majdc.fr
• INSEE - Enquête sur la mobilité des personnes
• PANNEAUPOCKET
• SMITOM - Info préalable à la mise en place du serivce Allo Encombrants
• SMITOM - Calendrier de collecte 2018
• Horaires d’ouverture au public de la mairie
• Modification de l’accueil en préfecture des usagers
• Cerfa pour déclaration Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
• AIDE AU LOGEMENT - Prêt CADAL
• CANTINE SCOLAIRE - RESERVATION ET PAIEMENT EN LIGNE
• CCAS - Diffusion de nouveaux outils pour bien vieillir
• SECURITE - Permanence d’Accueil Personnalisé du Public
• ENEDIS A MES COTES
• Campagne de sensibilisation sur le risque présenté par la rage
• Elections législatives - 2ème tour - 18/06/2017
• Inscription en ligne circuits spéciaux scolaires
• Dispositifs d’aide aux propriétaires et aux copropriétaires
• Election présidentielle du 7 mai 2017 - 2ème tour
• SMITOM - Information
• Engagement en tant que sapeur pompier volontaire
• ELECTIONS
• SCOLAIRE
• Assistantes maternelles
• CCAS
• Associations
• Réglement et voisinage
• Collecte des déchets
• Foyer-Résidence "La Chesnaie"
• Bd Charles de Gaulle
• Trois Moulin Habitat

• Patrimoine
  • Commune de Rubelles
  • La faïence de Rubelles
  • Les trois moulins
  • Les estampilles des faïences

Travaux/Urbanisme

• Information RTE
• Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune - Concertation
• Elaboration du Scot - 2ème phase de concertation
• INFORMATION DE LA C.A.D.A.L

• ZAC "Les Trois noyers"
  • Approbation des cahiers des charges de cession de terrains collectifs et terrains à bâtir et leurs annexes
  • Approbation du dossier de réalisation
  • Approbation du Programme des équipements publics (PEP)
  • ZAC DES TROIS NOYERS - Présentation du 9 mai 2015 aux Rubellois
  • Présentation du Quartier des Trois Noyers
  • Pièces constitutives
    • Délibération du Conseil municipal du 1er avril 2008
    • Rapport de présentation - I Objet et justification de l’opération - A - Objet de l’opération
    • Rapport de présentation - I Objet et justification de l’opération - B - Justification de l’opération
    • Rapport de présentation - II – Description de l’état du site et de son environnement - A – État initial du site
    • Rapport de présentation - II - Description de l’état du site et de son environnement - B - L’environnement de la zone concernée
    • Rapport de présentation - III Programme de construction et de justification du projet
    • Plan de situation au 1/25000 ème
    • Plan de délimitation au 1/1500 ème
    • Programme prévisionnel au 1/1500 ème
    • Etude d’impact
    • Régime au regard de la taxe locale d’équipement et mode réalisation choisi
    • Délibération de 2011_02
    • Délibération 2011_18
• Plan local d’urbanisme
  • Modification simplifiée du P.L.U.
  • Plan local d’urbanisme approuvé le 25 avril 2013
• Révision du P.L.U
  • Délibération complémentaire
  • Plan d’aménagement et de développement durable
  • Réunion Publique du 05 février 2016 - Révision du PLU et du Règlement Local de Publicité
  • Délibération du Conseil Municipal du 29 janvier 2015
  • Délibération du 27 juin 2013, révision du Plan Local d’Urbanisme
• Enquête publique
  • Documents post enquête publique
  • Enquête publique close
• Règlement Local de Publicité
  • Délibération prescrivant la révison du règlement local de publicité
  • Porter à connaissance de la préfecture

Actualités

• REUNION PUBLIQUE - REVISION DU P.L.U.
• La Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine pilote la démarche d’élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT)
• CONSEIL DEPARTEMENTAL - ARRETE PERMANENT
• INFORMATION NOUVELLE CONCERNANT LES PASSEPORTS
• COMMUNIQUÉ DE PRESSE DE L’AGENCE NATIONALE DES FREQUENCES (ANFR)
• AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE
• Passages des encombrants
• Information relative au SMITOM : le ramassage...
• Conseil Municipal
• Conseil Municipal du 04 février 2016
• Opération de sensibilisation : "Comment réagir en cas d’attaque terroriste ?"